Mentions légales, confidentialité et CGU

Responsable du traitement : The studio of Patrick Sitbon, pour les traitements liés au site patrick.sitbon.fr.

Données collectées : identification et coordonnées transmises via le formulaire de contact (nom, e-mail, message, informations facultatives) ; données de navigation et de mesure d’audience si vous utilisez des cookies ou outils d’analyse (à préciser : par exemple aucun traceur non essentiel sans consentement, ou Google Analytics avec consentement, etc.).

Finalités : répondre aux demandes ; gestion de commandes / livraisons si applicable ; amélioration du site ; obligations légales ; sécurité.

Base légale : exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles ; intérêt légitime (réponses aux messages, sécurité) ; consentement lorsque requis (cookies non essentiels, newsletters).

Durée de conservation : durée nécessaire aux finalités ci-dessus ; durées comptables ou légales le cas échéant pour les commandes.

Destinataires : personnel habilité ; prestataires techniques strictement nécessaires (hébergement, messagerie, paiement si Stripe ou autre — à lister).

Transferts hors UE : si un outil impose un transfert (ex. certains services US), indiquer les garanties (Clauses Contractuelles Types, etc.) ou « aucun transfert hors UE » si c’est le cas.

Vos droits (RGPD) : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité lorsque applicable, et réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr). Pour exercer vos droits : page Contact ou procédure décrite à la section « Suppression des données ».

Cookies : les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement. Tout autre traceur (statistiques, réseaux sociaux) doit être décrit et soumis au consentement préalable lorsque la réglementation l’exige.

L’utilisation du site patrick.sitbon.fr implique l’acceptation des présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Accès au site : le site est accessible en l’état. L’éditeur peut en suspendre l’accès pour maintenance ou force majeure.

Contenus : les contenus sont fournis à titre d’information et de présentation d’une activité photographique. Les photographies ne peuvent être réutilisées sans autorisation écrite.

Boutique / commandes : les ventes de tirages ou produits sont régies par les conditions particulières affichées au moment de la commande (prix, délais, droit de rétractation applicable). À compléter selon votre politique commerciale réelle.

Liens externes : le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; l’éditeur n’est pas responsable de leur contenu.

Limitation de responsabilité : dans les limites du droit applicable, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour des dommages indirects ou perte de données liés à l’usage du site.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et aux exigences des plateformes tierces (dont Meta pour les applications utilisant Facebook / Instagram), vous pouvez demander la suppression des données personnelles vous concernant lorsque la loi le permet.

Comment faire une demande : envoyez un message via la page Contact en indiquant « Demande de suppression de données personnelles », votre identité et la nature de votre demande. Une réponse sera adressée dans un délai raisonnable (en principe sous un mois, sauf complexité particulière).

Données traitées via Meta (Facebook / Instagram) : pour les données détenues par Meta au titre de votre compte Facebook ou Instagram, vous pouvez également utiliser les outils prévus par Meta (par exemple les paramètres de compte et les ressources décrites sur facebook.com/help et help.instagram.com).

Conservations légales : certaines données peuvent être conservées lorsque la loi l’impose (ex. facturation).